11Déc
Déchets
Nouveau décret concernant les installations de gestion de déchets. Notamment certaines rubriques des installations soumiseshttps://www.legifrance.gouv.fr/download/file/bhlOwSYBmCK6aqOKzudvx9ikVJ09SgPYYAeEnHhKkTE=/JOE_TEXTE
02Déc
Tunnels
La lettre d’information du CETU est disponible. Intéressant pour la classification des tunnels et les retours d’expériences. https://www.cetu.developpement-durable.gouv.fr/lettre-d-information-a1699.html
02Déc
PARUTION
L’édition 2026 du IATA/DGR est disponible chez vos revendeur habituel. Un premier ADDENDUM est déjà paru
01Déc
Lettre d’information Barpi
Le BARPI vient de publier sa lettre d’information n°86. 3 thèmes importants : l’inventaire des accidents/incidents en 2024, accidentologies dans les silos et explosions de bouteilles de protoxyde d’azote dans…
24Nov
Second correctif à l’ADR
UNECE a publié un second correctif à l’ADR en français à retrouver sur le site de l’ACSTMD rubrique ressource
24Nov
Modification à l’annexe III de l’arrêté TMD
Est paru au JO un arrêté du 28 octobre 2025, relatif aux titres de la navigation fluviale. L’article 7 de cet arrêté modifie le point 2.4 de l’annexe III.
24Sep
Classement du plomb
L’ADR classe le plomb selon les critères du CLP. A compter du 1er septembre 2025, les mélanges contenant plus de 0.25% ou 0.025% (selon la taille des particules) de plomb…
15Sep
Actualisation des textes de radioprotection et sureté nucléaire
Un arrêté du 5 septembre 2025 modifie certains textes pour citer l’ASNR (Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection), qui s’est substituée le 1er janvier 2025 à l’Autorité de sûreté nucléaire…
14Sep
Correctif au RID 2025
Un correctif au RID vient de paraitre avec application immédiate. Vous pourrez le retrouver dans « ressources ».
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