Login | S'enregistrer
Compte ACSTMD :
Code d'accès :
 Enregistré
S'enregistrer
Perdu votre Pass ?
Le mot du Président...
Journées Thématiques
Les documents ACSTMD
Travaux en cours
Rôle et Mission du CSTMD
Procédure pour enquête administrative
Bonjours à tous,

Mise en ligne de la

Procédure, parue au Journal Officiel, permettant aux entreprises de transport de solliciter une enquête administrative pour les décisions relatives aux recrutements et à l'affectation portant sur les emplois en lien direct avec la sécurité des biens et des personnes.

A retrouver dans "TELECHARGER"; "Documents réglementaires autres"

Voir également un article de l'Officiel des transports dans "TELECHARGER"; "Divers"

Bonne lecture

Posté par admin le mardi 06 juin 2017 / 0 Commentaire
Nouveaux documents classe 7
Pour nos spécialistes classe 7

Nous venons d'ajouter à notre bibliothèque dans la rubrique "TELECHARGER"; "textes réglementaires autres ", 3 documents concernant la classe 7:

- Le guide N° 31 de l'ASN

- EST pour la déclaration des évènements significatifs-

- CRES pour le compte rendu des événements significatifs.

Les deux derniers documents sont en Word pour permettre de les renseigner directement.

Bonne lecture

Posté par admin le dimanche 04 juin 2017 / 0 Commentaire
DECISONS CE POUR DEROGATIONS NATIONALES
Bonjour à tous

Nous venons d'ajouter dans "Telecharger"; "Documents réglementaires autres",

Les décisions CE pour les dérogations nationales

Ce texte reprend les dérogations nationales à l'ADR pays par pays avec leur date d'expiration.

Bonne lecture

Posté par admin le jeudi 18 mai 2017 / 0 Commentaire
rapport sécurité de l'IRSN
Bonjour à tous

Le Rapport de l'IRSN

(Institut de Radioprotection et de la Sureté Nucléaire)

concernant la

Sécurité dans le transport des matières radioactives à usage civil en France
est à retrouver dans "Telecharger", "Recommandations et documents professionnels"

Ce document est en anglais.

Bonne lecture

Posté par admin le vendredi 05 mai 2017 / 0 Commentaire
 Page : < 1 2 3 [4] 5 ... 19 20 21 >


Membres ACSTMD
Devenir Membre
Outils pratiques
Liens utiles